Mentions légales

Éditeur du site

Le service Vilge est édité par [Raison sociale à compléter], [forme juridique, ex. SASU] au capital social de [montant] €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de [ville RCS] sous le numéro [SIREN] (SIRET [SIRET]), dont le siège social est situé [adresse complète du siège].

Numéro de TVA intracommunautaire : [FR + clé + SIREN].

Directeur de la publication : [nom du directeur de publication].

Contact : [email de contact].

Hébergement

L'application et les données qu'elle traite sont hébergées par Amazon Web Services EMEA SARL, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, dans des régions situées dans l'Union européenne (Paris — eu-west-3, et Irlande — eu-west-1 pour la réception des e-mails).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et de l'application (textes, logos, interfaces, code) est la propriété de [Raison sociale] ou de ses concédants, et protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans la politique de confidentialité.

Retour à la connexion